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T-5, r. 2 - Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec

Article 45
Versions de la disposition

Texte complet
45. Le présent règlement remplace le Règlement sur les affaires du Bureau et les assemblées générales de l’Ordre des technologues en radiologie du Québec (D. 38-92, 92-01-15).
Décision 96-08-29, a. 45.
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